Déposée le 10 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER ASIA DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JD JAVA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER ASIA DESIGN domicilié(e) 25, boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 615 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snéjana OBRENOVITCH - France.
La marque JD JAVA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JD JAVA DESIGN est expirée depuis le 10 juin 2007.
INTER ASIA DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : LE LOFT SARL
INTER ASIA DESIGN SARL - 25, boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 411615107
Snéjana OBRENOVITCH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
- Meubles, glaces, miroirs, cadres, produits en bois à savoir: bougeoirs, figurines, écrins, boîtes, caillebotis, cache-pots, jardinières. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: . Vaisselle non en métaux précieux; . Vases non en métaux précieux; . bougeoirs non en métaux précieux. - Tissus et produits textiles à savoir: . Couvertures de lits et de tables. . Tentures murales en matières textiles; . Linge de bain (à l'exception de l'habillement). . Linge de maison; . Linge de table (en matières textiles)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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